Référence cadastrale à Tucumán

Comment elle s'écrit, ce que signifie chaque partie et comment trouver celle de votre domaine à Tucumán.

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Comment la lire

À Tucumán, la référence se compose de ces champs, du général au particulier :

NiveauCe que c'estCaractères
DepartamentoLa division administrative de premier niveau de la province.3
MunicipioLa commune au sein du département.4
CircunscripciónLa première division cadastrale au sein du partido ou departamento, généralement en chiffres romains.2
SecciónLa subdivision de la circunscripción, presque toujours avec une lettre.3
LáminaLa feuille du plan cadastral sur laquelle la parcelle est dessinée.7
ManzanaL'îlot urbain entouré de rues.7
ParcelaLe bien concret : le terrain avec ses propres limites.10

Les caractères correspondent à la longueur de chaque champ dans le rôle que les provinces transmettent à l'AFIP.

La Dirección General de Catastro de Tucumán permet de rechercher la référence à partir de l'adresse du bien, sans inscription.

Un exemple réel

Une parcelle de Cruz Alta, telle que la publie Dirección General de Catastro de Tucumán :

Référence cadastrale

6-2-C-58-0-0-738F-0

Matricule

173872

43 ha

Le matricule à Tucumán

Padrón (rôle fiscal) : c'est ainsi que s'appelle à Tucumán le compte de l'impôt foncier. Ce n'est pas la référence cadastrale : la référence indique où se trouve la parcelle, le matricule identifie le compte de l'impôt.

Où la trouver

  • Dans l'acte de propriété, dans la partie qui décrit la parcelle, avec les dimensions et les confronts.
  • Sur l'avis d'impôt foncier provincial, à côté du matricule.
  • Sur le plan d'arpentage et dans le relevé ou certificat cadastral délivré par le cadastre provincial.
  • Dans la visionneuse ou sur le site de l'organisme provincial : Dirección General de Catastro de Tucumán.
  • Ou en touchant le domaine sur la carte ci-dessus, si la province publie son cadastre.

Questions fréquentes

À quoi ressemble la référence cadastrale à Tucumán ?

À Tucumán, elle se compose de : Departamento, Municipio, Circunscripción, Sección, Lámina, Manzana, Parcela. Elle se lit du général au particulier, et les niveaux que la parcelle n'utilise pas restent vides.

Quelle est la référence cadastrale de mon domaine à Tucumán ?

Cherchez le domaine sur la carte de cette page et touchez-le : nous affichons la référence cadastrale et le matricule publiés par Dirección General de Catastro de Tucumán. Elle figure aussi dans l'acte de propriété et sur l'avis d'impôt foncier.

Quel organisme tient le cadastre à Tucumán ?

Dirección General de Catastro de Tucumán. C'est lui qui enregistre les parcelles, délivre les relevés cadastraux et attribue la référence.

Autres provinces

Sources

La référence et le matricule affichés par l'outil sont ceux que publie le cadastre de chaque province. Pour une démarche, seul le relevé cadastral officiel fait foi.